Propriété intellectuelle
L’ensemble des données, y compris les loges et les photos figurant sur les pages de ce site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le cabinet CAZZ ou ses partenaires sont titulaires exclusifs.
Aucune reproduction, diffusion et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit du cabinet CAZZ.
La dénomination CAZZ, le logo CAZZ sont, sauf indications particulières, des marques déposées par CAZZ. Toute utilisation, reproduction et /ou modification qui en serait faite sans l’accord écrit et préalable de CAZZ serait susceptible d’en constituer la contrefaçon.
La structure générale du site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de CAZZ ou de tiers ayant autorisé limitativement CAZZ à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et /ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.
Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l’accord écrit et préalable de CAZZ est strictement interdite, à l’exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable du cabinet CAZZ est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Garanties et responsabilités/ Informations sur nos partenaires
Le transfert des annonces est informatisé et automatisé. Elles sont exclusivement fournies à titre d’information et pour le seul usage personnel. Elles sont susceptibles d’être modifiées ou supprimées par le cabinet CAZZ sans avis préalable.
Si le cabinet CAZZ s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, il ne prétend pas en certifier leur totale fiabilité et leur actualité. Le cabinet CAZZ, ne saurait être tenu responsable d’annonces dont le contenu serait contraire à la législation en vigueur et plus généralement pour tous les dommages, qu’elles qu’en soient les origines, les causes, et les conséquences, liés à l’accès du site et à son utilisation.
Le téléchargement ou toute copie d’informations sur le site CAZZ ne confère aucun droit de l’utilisateur sur celles-ci. La reproduction, la transmission, la modification, l’utilisation avec ou sans création de liens, à des fins publiques ou commerciales de ces informations est interdite, sauf autorisation expresse du cabinet CAZZ. Les données diffusées sur ce site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
